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Marques déposées par monsieur Thierry TROUSSIER
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COM'SANTE SEXUELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COM'SANTE SEXUELLE
Monsieur Thierry TROUSSIER

Numéro de dépôt :
4554605
Date de dépôt :
25/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2029
COM\'SANTE SEXUELLE de Thierry TROUSSIER

Présentation de la marque COM'SANTE SEXUELLE

Déposée par voie électronique le 25 mai 2019 par monsieur Thierry TROUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM'SANTE SEXUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Thierry TROUSSIER domicilié(e) 17 Rue Daval - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry TROUSSIER domicilié(e) 17 Rue Daval - 75011 - Paris - France.

La marque COM'SANTE SEXUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM'SANTE SEXUELLE arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

Thierry TROUSSIER a également déposé les autres marques suivantes : santé sexuelle et droits humains, santé sexuelle et droits de l'homme, santé et droits sexuels , LES SEXPERTS


Monsieur Thierry TROUSSIER - 17 Rue Daval - 75011 - Paris - France


Monsieur Thierry TROUSSIER - 17 Rue Daval - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences.